Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE IAMS COMPANY

Numéro de dépôt :
1703265
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2011
Marque figurative de THE IAMS COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1991 par THE IAMS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE IAMS COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati OHIO E.U.A (dossier no 2203014) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2203014) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703265.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 2011.

THE IAMS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SHAKEABLES , IAMS CHEF CREATIONS , LOVEABLES


THE IAMS COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati OHIO E.U.A (dossier no 2203014) - États-Unis


cabinet beau de loménie - (dossier no 2203014) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203014 - Publication au BOPI 2001-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Sacs en matière plastique, affiches, décalcomanies et auto-collants (décalques), chemises

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.